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Exclusion de la responsabilité

1. Teneur de l'offre en ligne :
l'auteur décline toute responsabilité pour l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les prétentions à réparation formulée vis-à-vis de l'auteur et se référant aux dommages matériels ou idéels, causés par l'emploi ou la renonciation à l'emploi des informations fournies et / ou l'emploi d'informations erronées et incomplètes, sont en principe toujours exclues, pour autant qu'il ne s'agisse pas d'une faute intentionnelle démontrable ou d'une grossière négligence de l'auteur. Toutes les offres sont toujours soumises sans engagement. L'auteur se réserve expressément la possibilité de procéder à des modifications, des compléments ou des annulations de parties des pages ou des pages dans l'ensemble ou de renoncer temporairement ou définitivement à leur publication.

2. Renvois et liens :
dans le cas de renvois directs ou indirects à des pages d'accueil étrangères (« hyperliens »), se situant en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation à se porter garant de la teneur pourrait uniquement entrer en cause si l'auteur avait connaissance des teneurs et s'il avait la possibilité technique d'éviter l'emploi de teneurs supposées illicites, et pour autant qu'on puisse raisonnablement lui demander de les éviter. Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'il n'avait nulle connaissance de teneurs illicites sur les pages de renvoi au moment de l'établissement des liens. L'auteur ne saurait avoir une quelconque influence sur la réalisation actuelle et future ou sur les teneurs ou droits d'auteur des pages reliées. C'est aussi pour cette raison qu'il se distancie expressément de toutes les teneurs des pages liées ayant subi des modifications après la réalisation des liens. Cette observation est valable pour tous les liens et renvois existants au sein de la propre offre sur Internet ainsi qu'aux enregistrements de tiers dans les livres d'hôtes, forums de discussion, répertoires de liens et listes de publipostage mise en 'uvre par l'auteur, de même que pour toutes les autres formes de banques de données auxquelles toute personne externe pourrait avoir accès pour y consigner quoi que ce soit. La responsabilité des teneurs illicites, erronées ou incomplètes et notamment tous les dommages, découlant de l'emploi ou de la renonciation à l'emploi des informations proposées de cette manière, incombe exclusivement à celui ayant proposé la page objet du renvoi et non à celui attirant uniquement l'attention sur la publication respective par des liens.
3. Urheber- und Kennzeichenrecht
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